Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPTIS
ARCA PATRIMOINE, SA

Numéro de dépôt :
3241789
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2023
EUROPTIS de ARCA PATRIMOINE

Présentation de la marque EUROPTIS

Déposée le 12 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14 RUE DE LA FERME - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 415 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14 RUE DE LA FERME - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque EUROPTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPTIS est expirée depuis le 12 août 2023.

ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : BLUETTO , SEPIA VIE , LISSEO , VELVET PERP , PEAK HEALTH , PEAK IMMO , PREDICT EPARGNE , PREDICTA , COMPTE EURO PRESTIGE , EUROLUX EPARGNE


ARCA PATRIMOINE, SA - 14 RUE DE LA FERME - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 411415565


ARCA PATRIMOINE - 14 RUE DE LA FERME - 92100 - BOULOGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526329 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29

– assurances. – affaire financières. – affaires monetaires. – services de financement. – analyse financière. – constitution ou investissement de capitaux. – consultation en matière financière. – estimations financières (assurances banques immobilier). – placement de fonds.