EUROPTIS
Présentation de la marque EUROPTIS
Déposée le 12 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROPTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPTIS est expirée depuis le 12 août 2023.
ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526329 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29